Conseil Municipal du 17 décembre 2004




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1FINANCES - DECISION MODIFICATIVE N° 2 AU BUDGET PRIMITIF 2004 - Délibération
2FINANCES - BUDGET PRIMITIF 2005 - VILLE ET ATELIERS LOCATIFS - Délibération
3FINANCES - AVANCES SUR SUBVENTIONS VERSEES AUX ASSOCIATIONS ET ORGANISMES - Délibération
4FINANCES - TARIFS DES SERVICES MUNICIPAUX - Délibération
5DEVELOPPEMENT URBAIN - AMENAGEMENT DU POLE-GARE - CONVENTION ET PROTOCOLE D'ACCORD AVEC LA SNCF ET RFF - Délibération
6CULTURE - AMENAGEMENT DES EGLISES SAINTE CROIX ET SAINT GEORGES - DOSSIER D'AMENAGEMENT - Délibération
7DEVELOPPEMENT URBAIN - DEMANDE D'AIDE FINANCIERE POUR SURCHARGE FONCIERE SOLLICITEE PAR L'OPAC DE CHELLES - PROGRAMME ZAC PLAIN-CHAMPS - Délibération
8ENVIRONNEMENT URBAIN - RAPPORT D'ACTIVITES DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA PASSERELLE DU MOULIN POUR L'ANNEE 2003 - Délibération
9ENVIRONNEMENT URBAIN - SYNDICAT DE LA PASSERELLE DU MOULIN - CONVENTION PORTANT REMBOURSEMENT A LA VILLE DE CHELLES DES PRESTATIONS EFFECTUEES POUR LE COMPTE DU SYNDICAT ET CONVENTION RELATIVE A L'ENTRETIEN DE LA PASSERELLE - Délibération
10ENVIRONNEMENT URBAIN - CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC AVEC LA SARL "LES 4 JARDINS" DANS LE CADRE DE LA CONSTRUCTION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER AU 13 RUE DES SOURCES - Délibération
11PATRIMOINE ET JURIDIQUE - ENQUETE PUBLIQUE RELATIVE A LA DEMANDE DE LA SOCIETE PLACOPLATRE A L'EFFET D'ETRE AUTORISEE A EXPLOITER UNE CARRIERE A CIEL OUVERT DE GYPSE SUR LES COMMUNES DE VILLEPARISIS ET LE PIN - Délibération
12JEUNESSE - SKATE PARK - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS AVEC L'ASSOCIATION TRIBE ORGANISATION - Délibération
13JEUNESSE - LES CUIZINES - DEMANDES DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUPRES DE LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC) ET DU CONSEIL GENERAL DE SEINE-ET-MARNE (DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES -DAC) - Délibération
14ENSEIGNEMENT - ENSEIGNEMENT SPECIALISE - DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CONSEIL GENERAL POUR LES CLASSES D'AMBLYOPES MELANIE 5 DE L'ECOLE DES TOURNELLES ET D'HANDICAPES MOTEUR CLISS 4 DE L'ECOLE DES ARCADES - Délibération
15ENSEIGNEMENT - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA VILLE AUX FRAIS DE SCOLARITE DE DEUX ENFANTS CHELLOIS SOUFFRANT D'UN HANDICAP ET FREQUENTANT DES ECOLES SPECIALISEES - Délibération
16ENSEIGNEMENT - TRANSPORTS SPECIAUX SCOLAIRES - APPROBATION DE DEUX CONTRATS AVEC LES TRANSPORTEURS - Délibération
17SOCIAL - CONTRAT DE TELE-ALARME - RESILIATION DU CONTRAT - Délibération
18SPORT - CENTRE NAUTIQUE - DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL GÉNÉRAL DE SEINE ET MARNE POUR LE TRANSPORT DES ELEVES DE 6ème DES COLLÈGES CHELLOIS - Délibération
19PERSONNEL COMMUNAL - CREATION D'UN POSTE D'ARCHITECTE URBANISTE - Délibération
20COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU D'UNE DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération
IDIRECTION DES AFFAIRES GENERALES - Délibération
IIDIRECTION DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Délibération
IIIDIRECTION DES TRANSPORTS - Délibération
IVDIRECTION DE LA VIE SPORTIVE - Délibération
VDIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES - Délibération
VIDIRECTION DE LA JEUNESSE - Délibération
VIIDIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES - Délibération